SAMEDI 17 JUIN 2017, 10 HEURES

Ordre du jour

1. Subventions aux associations 2017
2. ONF – plan aménagement de la forêt indivise (Triora)
3. Location de l’abri du Marguareis – bail de location de 30 ans avec le CMS
4. PLU –Adoption du règlement du Plan Local d’Urbanisme issu des nouvelles dispositions du Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l’urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d’urbanisme
5. PLU – Arrêt du Plan Local d’Urbanisme
6. Convention cadre CNFPT
7. Dotation cantonale de voirie 2017
8. Demande de subvention – sécurité des bals 2017
9. Demande de subvention – déneigement 2016/2017
10. Demande de subventions – Electrification de l’horloge du clocher de la Collégiale
11. Espace Valléen – modification du tableau de financement
12. CARF – Avenant au schéma de mutualisation
13. Rythme scolaire – organisation du temps scolaire

14. Informations diverses

1. Questions diverses

E NÖVE DA BRIGA

Bulletins d’information édité par l’équipe municipale.

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